Tout savoir sur les règles de copropriété ou du lotissement !
L’installation d’une piscine en lotissement ou en copropriété soulève plusieurs questions réglementaires et pratiques. Que ce soit pour un projet de mini piscine privée dans un jardin ou pour une piscine collective, il est essentiel de bien comprendre les règles applicables. Dans cet article, nous détaillerons tout ce que vous devez savoir pour mener à bien votre projet piscine, tout en respectant la législation et les contraintes de votre copropriété ou de votre lotissement.
Les autorisations nécessaires pour installer une piscine coque
L’installation d’une piscine en lotissement ou en copropriété soulève plusieurs questions réglementaires et pratiques. Que ce soit pour un projet de mini piscine privée dans un jardin ou pour une piscine collective, il est essentiel de bien comprendre les règles applicables. Dans cet article, nous détaillerons tout ce que vous devez savoir pour mener à bien votre projet piscine, tout en respectant la législation et les contraintes de votre copropriété ou de votre lotissement.
Installer une piscine dans une copropriété ou un lotissement est tout à fait envisageable, qu’il s’agisse d’un bassin à usage privatif ou collectif. Toutefois, chaque projet doit s’inscrire dans le respect des lois et règlements en vigueur pour garantir la tranquillité, la sécurité, et le respect de tous les copropriétaires ou colotis.
Grâce à une large gamme de piscines coque, Alliance Piscines répond aux besoins et impératifs des copropriétés et lotissements : mini piscines pour un usage privatif ou piscines de plus grande taille pour un usage collectif, piscines à fond plat ou progressif, piscines avec plage immergée. Avec nos labels Coq Vert et Origine France Garantie, ainsi qu’une garantie de 30 ans sur nos produits, la qualité est au rendez-vous !
Au-delà des règles d’urbanisme (PLU ou à défaut RNU) et des Bâtiments de France applicables à respecter et des autorisations à solliciter (autorisation si la superficie de la piscine fait plus de 10 m2 ou permis si elle excède 100 m2), il faut consulter soit le règlement de copropriété soit le règlement du lotissement (ce dernier est valable dix ans).
Ces documents peuvent contenir des restrictions ou prescriptions (taille, couleur, emplacement, horaires, entretien) qu’il faudra respecter, comme celle d’obtenir préalablement une autorisation du projet par l’assemblée générale, le syndicat des copropriétaires (en copropriété) ou l’association syndicale libre (en lotissement).
En effet, dans une copropriété ou un lotissement, même si le jardin est privatif, l’installation d’une piscine, même à usage personnel, peut avoir des conséquences sur l’ensemble de la copropriété ou du lotissement, notamment en matière de sécurité, de nuisances, d’assurance et de tranquillité des résidents.
La sécurité et l'assurance
La sécurité est une priorité et une obligation en matière de piscine. La loi impose au propriétaire d’une piscine d’installer un des dispositifs normalisés de sécurité : barrières, alarmes, couvertures et abris de piscine. Ces équipements visent à prévenir tout risque de noyade, notamment pour les enfants. Les piscinistes d’Alliance Piscines peuvent vous conseiller sur les dispositifs de sécurité obligatoires et recommandés, en conformité avec la législation en vigueur
La construction et l’usage d’une piscine entraînent également une obligation d’assurance. Il est indispensable de la déclarer à son assureur afin de souscrire une assurance responsabilité civile pour couvrir les risques d’accidents autour de la piscine. L’assurance doit aussi couvrir les éventuels dommages matériels ou corporels durant et après la construction.
Les piscines collectives
Pour un projet de piscine collective, le vote de l’ensemble des propriétaires est nécessaire, à la majorité absolue ou simple selon le règlement et la législation.
Une piscine collective présente des enjeux en termes dispositifs et de coûts d’entretien, de sécurité, de maintenance et de responsabilité, qui doivent être clarifiés et validés par tous les propriétaires car aggravant les charges.
Conséquences fiscales d’une piscine installée dans une copropriété ou un lotissement
La construction d’une piscine a des répercussions fiscales pour le ou les copropriétaires/colotis. Il est recommandé de se renseigner auprès des services fiscaux locaux pour anticiper ces coûts additionnels. Vous pouvez également retrouver des informations sur notre rubrique dédiée.
alliance piscines : votre partenaire pour un projet piscine en copropriété ou en lotissement
Alliance Piscines, avec son réseau national de piscinistes et son engagement pour un service de qualité, est le partenaire idéal pour vous accompagner dans la réalisation de votre projet piscine en copropriété. Que vous souhaitiez une piscine privative ou collective, notre gamme de plus de 50 modèles saura répondre à vos attentes et aux contraintes de votre copropriété ou de votre lotissement.
Nos piscinistes sont là pour vous guider, de l’obtention des autorisations à la mise en place des équipements de sécurité, et pour vous offrir un service clé en main afin de transformer votre rêve de piscine en réalité, en toute conformité et sérénité.
Cet article a pour but de vous informer sur les règles et les démarches nécessaires pour installer une piscine enterrée en copropriété ou en lotissement, tout en mettant en avant les services et les produits de haute qualité qu’Alliance Piscines propose pour satisfaire les besoins de votre copropriété ou de votre lotissement.
Alors n’attendez plus et contactez-nous par ici pour en savoir plus !
