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Entretien d’une piscine et garantie décennale

Tout possesseur d’une piscine coque polyester de la marque Alliance Piscines bénéfice des garanties de responsabilité civile (RC) suivantes :

  • Celles de l’installateur de la piscine qui est redevable de garanties RC d’installation qui incluent une RC décennale sur l’ouvrage piscine (dans son ensemble), et une obligation d’avoir souscrit une assurance RC d’installation incluant la décennale au titre de son activité et couvrant ses garanties.
  • Celles du fournisseur de la coque polyester, l’usine de fabrication Léa Composites, qui accorde une garantie décennale assurée par capitalisation pour les désordres affectant la structure ou l'étanchéité de la piscine.

En cas de désordre menaçant la solidité de l’ouvrage piscine et son usage normal, propre à sa destination comme bassin étanche dans lequel on peut se baigner, le propriétaire peut mettre en cause la responsabilité civile décennale de l’installateur ou/et du fabricant, voire du terrassier selon les hypothèses plausibles des causes du désordre. Les experts détermineront amiablement ou judiciairement, selon la procédure choisie par le lésé, les responsabilités. S’il peut être démontré qu’il y a eu une cause extérieure à la dégradation subie, la responsabilité du fabricant ou/et des intervenants (terrassier, installateur) ne pourra être engagée. Dans le cas contraire, oui, avec répartition de l’indemnisation sur chaque partie, voire solidairement.

Il n’y a donc aucune contre-indication au fait que le propriétaire d’une piscine coque de la marque Alliance Piscines entretienne sa piscine lui-même y compris pour l’hivernage, sous réserve qu’il respecte les précautions et principes notifiés dans le « Guide d’utilisation et d’entretien » remis lors de la livraison de sa piscine, remis à jour régulièrement. Ces principes lui ont d’ailleurs normalement également été notifiés lors de la mise en service de sa piscine par l’installateur. Bien sûr, si la cause du désordre s’avérait être le non-respect de ces principes, les garanties décennales ne pourraient être mises en cause. Il peut donc être opportun de solliciter l’assistance/prestation d’un piscinier du réseau Alliance Piscines pour la ou les premières fois, ou, si le propriétaire ne veut pas avoir à s’en occuper, de souscrire un contrat de maintenance.


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