Mentions légales
Vous
êtes sur le site du Groupe ALLIANCE PISCINES, spécialiste de la
fabrication et la commercialisation de piscines à coques polyester.
La
société ALLIANCE PISCINES est immatriculée au Registre du Commerce et
des Sociétés sous le numéro B 393 641 717. Son siège social est situé
aux Sardons, Route de Cassis,
13830 Roquefort-la-Bédoule.
Les
informations auxquelles vous accédez concernent les produits de la
société. Elles ont fait l'objet de nombreuses vérifications, mais
peuvent encore contenir des erreurs. Elles peuvent également avoir fait
l'objet de mises à jour entre le moment où vous accédez au site
(impression, téléchargement…) et le moment où vous utilisez ces
informations. Nous vous recommandons donc d'en vérifier la validité si
besoin est, en nous contactant.
ALLIANCE PISCINES se réserve par ailleurs le droit de modifier ou corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
Propriété intellectuelle et industrielle
Le
présent site constitue une œuvre et les droits de propriété
intellectuelle de tous ses éléments sont la propriété la société
ALLIANCE PISCINES. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site
faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droits ou de ses
ayants cause est illicite (art. 122.4 du Code de la Propriété
Intellectuelle).
L'ensemble de ce site relève de la législation
française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les
droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques. La reproduction de tout document publié sur ce site
est uniquement autorisée pour un usage personnel, toute reproduction et
utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément
interdites. Toute modification d'éléments de ce site est également
interdite.
Marques
Les
marques déposées par la société ALLIANCE PISCINES relatives à tous
produits ou logos en France et dans d’autres pays, sont la propriété
exclusive de la société ALLIANCE PISCINES. Ces marques, logos,
graphiques… détenus par la société ALLIANCE PISCINES ne peuvent être
utilisés en aucune manière qui pourrait entraîner une confusion
possible dans l’esprit des utilisateurs ou qui pourrait de quelque
façon que ce soit discréditer la société ALLIANCE PISCINES.
Accès au site
Les
utilisateurs accèdent à ce site à leurs seuls risques. Nous ne pouvons
être tenus pour responsables d'éventuels dommages pouvant découler de
votre accès ou utilisation du site ou du téléchargement de données en
provenance de ce site.
Des liens vers d'autres sites peuvent vous
faire sortir du réseau ALLIANCE PISCINES ; nous n'acceptons aucune
responsabilité pour de tels sites.
La mise en place d'un lien vers notre site nécessite une autorisation préalable écrite de notre part.
Données personnelles
ALLIANCE
PISCINES ne vend ou ne loue pas aux tiers les données personnelles
fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne
seront pas utilisées sans l'accord préalable de l'utilisateur et
pourront servir par exemple à lui adresser des documentations. Nous
utilisons des données non personnelles pour établir notamment des
statistiques sur les visiteurs de ce site et/ou sur les services de
notre site les plus consultés.
